Après avoir vu le fonctionnement général des servitudes, puis le fonctionnement de l’ état de service, nous nous entretenons plus en détail sur les modalités d’entretien d’un tribunal de transit .
Nous avons décidé de consacrer plusieurs articles aux servitudes du passage, qui soulèvent de nombreuses questions. En fait, souvent lorsque vous recevez un état hypothécaire et lisez que vous remarquez la présence de servitude, cette restriction de votre propriété ou la restriction que vous voulez.
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En l’absence de bonne connaissance du fonctionnement de la servitude, la peur est souvent au point de rencontre. Et même si la législation est claire dans ce cas, les conflits de voisinage résultant de la mauvaise gestion des servitudes sont courants. Une bonne information est la meilleure parade pour les malentendus entre voisins.
Plan de l'article
servir arrière-plan, arrière-plan dominant
Le propriétaire, dont le terrain est enclavé et qui ne peut pas atteindre la voie publique, peut demander un passage sur la ou les propriétés de ses voisins.
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L’ article 686 du Code civil stipule que « il est permis aux propriétaires d’établir les facilités qu’ils jugent appropriées sur leurs terres ou au profit de leurs biens immobiliers, à condition que les services fournis ne soient pas pour la personne ou au profit de la un fonds est imposé et à condition que ces servitudes ne soient pas imposées à la personne ou au profit de la personne, mais seulement à un fonds et à un fonds, à condition que ces services ne soient pas contraires à l’ordre public. L’utilisation et la portée des servitudes ainsi créées sont soumises au titre : dont ils sont faits. »
cas de paiement de l’indemnisation
Le propriétaire du sol intérieur (sol dominant ) devra alors verser une indemnité proportionnelle aux dommages qu’il peut occasionnellement subir.
Les points suivants sont pris en compte lors de l’évaluation de l’allocation :
- Dommages à la propriété croisée (abattage d’arbres, destruction d’un mur…)
- la dépréciation du bien traversé
- nuisances et perturbations causées par le croisement de biens (bruit, poussière…).
Il est recommandé aux propriétaires qui se trouvent dans cette situation d’établir un titre indiquant l’indemnisation, ainsi que les obligations des autres en ce qui concerne l’entretien du passage frontalier.
Maintenir le passage en l’absence selon la loi
En l’absence de titre, les articles 697 et 698 du Code civil prévoient que le maintien du passage relève de la responsabilité du propriétaire du pays dominant.
Il a le droit, à ses frais, d’entreprendre tout travail nécessaire à l’utilisation et au maintien de la servitude. Il supporte les frais d’entretien et de réparation.
Le propriétaire de l’étage qui le sert n’est pas obligé de maintenir tout type d’entretien. Sauf si son attitude le rend nécessaire d’effectuer des travaux.
Toutefois, si le propriétaire du terrain de desserte utilise également la commodité du transport en commun, il doit participer à l’entretien et à la réparation du service. Cela soulève la question de la répartition des coûts entre le propriétaire de la propriété dominante et celui du fonds de service. En l’absence de textes, la jurisprudence plaide en faveur d’une répartition inégale par rapport à l’utilisation du passage. La difficulté est alors pour créer une rupture sans éléments concrets et sans risque de conflits réels.
Un bon accord entre les propriétaires est l’assurance d’une distribution équitable qui ne pèse aucune partie.
